Déclarations générales
- Déclaration universelle des droits [humains]. 1948.
- Initiative de Budapest en faveur de l’accès libre. 2002-2017.
- Déclaration de Bethesda sur la publication en accès ouvert. 2003.
- Déclaration de Berlin sur l’accès ouvert aux connaissances. 2003.
- Déclaration Kanata sur la gestion des données de recherche. 2019.
UNESCO hors sciences ouvertes
- Déclaration sur la science et l’utilisation du savoir scientifique. 1999.
- Déclaration universelle sur la bioéthique et les droits de l’homme. 2005.
- Recommandation concernant la science et les chercheurs scientifiques. 2018.
Sciences ouvertes
UNESCO
- Le suivi futur de la recommandation concernant la science et les chercheurs scientifiques (2017). 2019.
- Etude préliminaire sur les aspects techniques, financiers et juridiques liés à l’opportunité d’une recommandation de l’UNESCO sur une science ouverte. 2019.
- Application des instruments normatifs, Partie IV: Application de la Recommandation concernant la science et les chercheurs scientifiques (2017) – Préparation de la prochaine consultation. 2020.
- Towards a Global Consensus on Open Science. Online Regional Consultation for Western Europe and North America to the UNESCO Recommendation on Open Science. Concept note. 2020.
- Renforcer l’application: les 10 thèmes essentiels de la Recommandation concernant la science et les chercheurs scientifiques (2017). 2019.
Documents locaux
- Acfas. Publier en anglais ou périr. Revue de littérature. En rédaction.
- Acfas. La recherche en francophonie minoritaire canadienne. 2019.
- Chan E, Bourgeois-Doyle D, Donaldson M, Haine-Bennet E. Vers une recommandation de l’UNESCO sur la science ouverte. 2020.
- Chan L, Hall B, Piron F, Tandon R, Wanósts’a7 LW. La science ouverte au-delà du libre accès : Pour et avec les communautés. Un pas vers la décolonisation des savoirs. Commission canadienne pour l’UNESCO. 2020.
- Commission canadienne pour l’UNESCO, Commission nationale néerlandaise pour l’UNESCO. Une introduction à la Recommandation révisée de l’UNESCO concernant la science et les chercheurs scientifiques. 2018.
- Larivière V. Language practices in scholarly communication. En rédaction.
- Petitgand C, Régis C, Denis JL. La science, un droit humain ? Mettre en œuvre le principe d’une science participative, équitable, et accessible à tous. 2019.
- Stanton-Jean M. La science dans tous ses états. La Recommandation concernant la science et les chercheurs scientifiques de l’UNESCO : questions, défis et opportunités. 2018.
Politiques Canada
- Commissariat aux langues officielles. Le rôle des organismes fédéraux de financement de la recherche du Canadadans la promotion des langues officielles. 2008.
- Gouvernement ouvert. 2019.
- Groupe de travail sur le gouvernement ouvert du Canada. Plan de travail du GTGOC pour 2018-2019.
- Feuille de route pour la science ouverte. 2020.
- Plan d’action national du Canada pour un gouvernement ouvert de 2018-2020. 2019.
- Liste des indicateurs potentiels des avantages de la science ouverte pour les Canadiennes et les Canadiens.
- Patrimoine Canada. Guide sur la partie VII de la Loi sur les langues officielles : Appui aux communautés et promotion du français et de l’anglais. 2019.
- Patrimoine Canada. Plan d’action pour les langues officielles – 2018-2023 : Investir dans notre avenir. 2018.
- Suivi de la mise en œuvre de la science ouverte dans les ministères et organismes à vocation scientifique fédéraux : éléments de mesure et indicateurs. 2018.
- ÉBAUCHE Politique des trois organismes sur la gestion des données de recherche Aux fins de consultation. 2018.
Politiques provinciales
- Secrétariat du Conseil du trésor. Logiciels libres. 2009.
- Canada. Gouvernement ouvert à travers le Canada. 2020.
- Fonds de recherche du Québec. Politique de diffusion en libre accès des Fonds de recherche du Québec. 2019.
Autres ressources
- ACLEF. Autochtones et francophones : comment favoriser la rencontre. 2018.
- Balli F, Lebel J (eds), Roy JH, Dardot P, Seguin E, Quirion Q, Deschênes M, Charbonneau O, Kanerahtenha:wi Whyte M, Brastaviceanu T, Lloyd T, Baillet S, Seyller A, Rouleau G, Walker J. Recherche et communs : vers des sciences ouvertes. ACFAS magazine 2019.
- Charbonneau O, Larivière V. Libre accès. Microfiches.
- Emond. Aperçu de la pratique de la science ouverte dans les universités francophones au Québec. 2016.
- Poupon et al. The Tanenbaum Open Science Institute: Leading a Paradigm Shiftat the Montreal Neurological Institute. 2017.
- ZBW. Open Science in Canada: Grassroots Effort and a National Approach. 2019.
Autres pays
- Association Science et bien commun. Projet Science ouverte en Haïti et Afrique francophone (SOHA). 2015.
- Open Science sud. Compte rendu du Colloque international Sciences ouvertes au sud. + Présentations. 2019.
- Gruson-Daniel C. Numérique et régime français des savoirs en action : l’open en sciences: le cas de la consultation “république numérique” 2015.
- Guilleux. Ouvrir la science pour mieux la partager, du Nord au Sud de la francophonie. 2015
- IRDC. Catalyzing Open and Collaborative Science to Address Development Challenges. 2017
- Ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation. Passeport pour la science ouverte : guide pratique à l’usage des doctorants. 2020.
- Open Science sud. Compte rendu du Colloque international Sciences ouvertes au sud. + Présentations. 2019.
- Piron et al. Le libre accès vu d’Afrique francophone subsaharienne. 2017.
- Université de Toronto. U of T researcher’s open science drug discovery model expands to neurodegenerative diseases. 2019.
Divers